Différence entre ISO 9001 V
2008 et 2015
Nous avons dans un premier lieu faire la différence de la
norme ISO 9001 version 2008 à celle de 2015 qui est en stade de Projet de texte
final (FDIS- Final Draft International Standard) et nous citons ci-dessous des
exemples des exigences de la nouvelle norme ISO 9001 version 2015.
• Le manuel qualité : la future norme ISO 9001:2015 n’exige
pas de manuel qualité sous la forme actuellement requise par la version 2008.
Cependant, certaines “informations documentées” sont exigées (sous-titre 4.4;
sous-titre 7.5).
• Les responsables qualité : Le représentant de la direction
a disparu – en tant qu’exigence explicite - de la version 2015. C’est désormais
la direction générale qui est pleinement responsable de l’efficacité de son
système. Néanmoins, elle doit définir précisément les rôles, responsabilités et
autorités permettant d’atteindre un niveau d’efficacité pertinent. (Sous-titre
5.3).
• La mise en œuvre des objectives qualités : les entreprises
devront déterminer comment les objectives qualités seront atteints, avec
quelle(s) ressource(s), qui en est responsable et pour quand (sous-titre 6.2).
• La gestion des risques et opportunités : Les organisations
devront identifier les risques et opportunités pouvant avoir une incidence sur
la réalisation des produits ou l’atteinte des objectifs. Les entreprises
devront prévoir des mesures pour maîtriser ces risques et opportunités et
évaluer l’efficacité de ces mesures (sous-titre 6.1).
• La sous-traitance : Cette notion disparaît au profit de la
“maîtrise des services et produits externes”. En d’autres termes, les
produits/services achetés ou sous-traités devront être maîtrisés par
l’entreprise en fonction de leur incidence sur le produit final. (Sous-titre
8.4)
- lES NOUVEAUTÉS DE LA NOUVELLE VERSION
1. LES ARTICLES SONT 10 SELON LA STRUCTURE DE NIVEAU
SUPÉRIEUR :
1. Domaine d'application (Scope)
2. Références normatives (Normative references)
3. Termes et définitions (Terms and definitions)
4. Contexte de l'organisation (Context of the organization)
5. Leadership (Leadership)
6. Planification du système de
management de la qualité (Planning
for the quality management system)
7. Support (soutien) (Support)
8. Réalisation des activités
opérationnelles (fonctionnement) (Operation)
9. Évaluation des performances
(Performance evaluation)
10. Amélioration (Improvement)
2. LES NOUVELLES ANNEXES :
- Annexe A
(Informative) Clarification de la nouvelle structure, de la terminologie
et des concepts
- Annexe B
(Informative) Principes de management de la qualité :
- Orientation
client
- Leadership
- Implication du
personnel
- Approche
processus
- Amélioration
- Approche
factuelle pour la prise de décision
- Relations
managées
- Annexe C
(Informative) Le portefeuille des normes ISO 10000 de management de la
qualité
3. L'APPROCHE RISQUE EST LA GRANDE NOUVEAUTÉ
Le terme risque apparaît 43 fois, dans les § 0.1, 0.3, 0.5, 0.6,
3.0, 4.4, 5.1, 6.1, 8.5, 9.1 et A.4, A.5, A.7, A.8 de l'annexe A
4. LES TERMES AJOUTÉS DANS L'ARTICLE 3 SONT NOMBREUX
(69), TOUS (SAUF UN) VENANT DU PROJET DE L'ISO DIS 9000:2014
Le terme performance apparaît 42 fois et aussi dans le titre d'un
article (article 9), dans la version 2008 il n'apparaissait que 4 fois.
Introduction du terme indicateur (4 fois).
5. LE MANUEL QUALITÉ (REMPLACÉ PAR LA MAQUETTE COMMERCIALE)
ET LES PROCÉDURES NE SONT PLUS OBLIGATOIRES MAIS IL Y A QUAND MÊME DES
EXIGENCES DE :
- tenir à jour
des informations documentées (procédures) - 2 cas (version 2008 - 6
procédures)
- domaine
d'application (§ 4.3 )
- maîtrise des informations documentées (§ 4.4)
- conserver des
informations documentées (enregistrements) - 20 cas (version 2008 - 21
enregistrements)
- mise en oeuvre
des processus (§ 4.4)
- politique
qualité (alinéa 5.2.2)
- objectifs
qualité (alinéa 6.2.1)
- ressources de
surveillance et de mesure (alinéa 7.1.5)
- compétences du
personnel (§ 7.2)
- conformité des
processus aux exigences (§ 8.1)
- revue des
exigences des produits et services (alinéa 8.2.3)
- satisfaction
des exigences de la conception et du développement (alinéa 8.3.2)
- éléments de
sortie de la conception et du développement (alinéa 8.3.5)
- modifications
de la conception et du développement (alinéa 8.3.6)
- évaluations
des prestataires externes (alinéa 8.4.1)
- caractéristiques
des produits et services des prestataires
externes (alinéa 8.5.1)
- activités à
réaliser et résultats à obtenir des prestataires
externes (alinéa 8.5.1)
- traçabilité
(alinéa 8.5.2)
- revue des
modifications (alinéa 8.5.6)
- libération des
produits et services (§ 8.6)
- actions
traitant les processus, produits et services non conformes (§ 8.7)
- programme
d'audit et résultats des audits (alinéa 9.2.2)
- éléments de
sortie de la revue de direction (§ 9.3)
- non-conformités,
actions et résultats (§ 10.2)
6. LE VERBE SHALL (DOIT, DOIVENT) EST PRÉSENT 285
FOIS DANS LES ARTICLES 4 À 10
Dans la version 2008 c'était 305 fois
Les processus entrent dans les exigences (§4.4, alinéa 7.1.4, §
8.7)
7. LE PARAGRAPHE ACTIONS PRÉVENTIVES EST ABANDONNÉ
Maintenant le système de management de la qualité est considéré
comme un outil global de prévention
8. NOUVEAUX ARTICLES :
- 4 Contexte de
l'organisation
- 5 Leadership
- 6 Planification
du système de management de la qualité
- 9 Évaluation des
performances
9. CERTAINS ARTICLES ONT DE NOUVEAUX NOMS :
- 7 Support
remplace Management des ressources
- 8 Réalisation
des activités opérationnelles remplace Réalisation du produit
10. CERTAINS TERMES SONT REMPLACÉS :
- procédure
documentée et enregistrement par information documentée
- fournisseur par
prestataire externe
- exclusion par
applicabilité
11. LES PRINCIPES DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ DE 8 SONT
DEVENUS 7
Voir annexe B
12. LE DÉTAIL DES NOUVEAUX ARTICLES ET PARAGRAPHES
(TRADUCTION PERSONNELLE) :
- 0.1 Généralités
- 0.2 Les normes
ISO de management de la qualité
- 0.3 Approche
processus
- 0.4 Le cycle
PDCA
- 0.5 Approche
par les risques
- 0.6
Compatibilité avec d'autres systèmes de management
- 1 Domaine
d'application
- 2 Référence
normatives
- 3 Termes et
définitions
- 4 Contexte de
l'organisation
- 4.1
Compréhension de l’organisation et son contexte
- 4.2
Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
- 4.3
Détermination du domaine d'application du système de management de la
qualité
- 4.4 Système de
management de la qualité et ses processus
- 5 Leadership
- 5.1 Leadership
et engagement
- 5.1.1
Leadership et engagement relatifs au système de management de la qualité
- 5.1.2 Ecoute
client
- 5.2 Politique
qualité
- 5.3 Rôles,
responsabilités et autorités au sein de l'organisation
- 6 Planification
du système de management de la qualité
- 6.1 Actions à
mettre en oeuvre face aux risques et opportunités
- 6.2 Objectifs
qualité et planification pour les atteindre
- 6.3
Planification des modifications
- 7 Support
(soutien)
- 7.1 Ressources
- 7.1.1
Généralités
- 7.1.2
Personnel
- 7.1.3
Infrastructures
- 7.1.4
Environnement pour l'opération des processus
- 7.1.5
Ressources de surveillance et mesurage
- 7.1.6
Connaissances de l'organisation
- 7.2
Compétences
- 7.3
Sensibilisation
- 7.4
Communication
- 7.5
Informations documentées
- 7.5.1
Généralités
- 7.5.2
Création et mise à jour
- 7.5.3
Maîtrise des informations documentées
- 8 Réalisation
des activités opérationnelles
- 8.1
Planification et maîtrise opérationnelles
- 8.2
Détermination des exigences relatives aux produits et services
- 8.2.1
Communication avec les clients
- 8.2.2
Détermination des exigences relatives aux produits et services
- 8.2.3 Revue
des exigences relatives aux produits et services
- 8.3 Conception
et développement de produits et services
- 8.3.1
Généralités
- 8.3.2
Planification de la conception et du développement
- 8.3.3
Éléments d’entrée de la conception et du développement
- 8.3.4
Maîtrise de la conception et du développement
- 8.3.5 Éléments de
sortie de la conception et du développement
- 8.3.6 Modifications
de la conception et du développement
- 8.4 Maîtrise
des produits et services fournis par des prestataires externes
- 8.4.1
Généralités
- 8.4.2 Type et
étendue de la maîtrise des prestations externes
- 8.4.3
Information à l'attention des prestations externes
- 8.5 Production
et prestation de service
- 8.5.1
Maîtrise de la production et de la prestation de service
- 8.5.2 Identification
et traçabilité
- 8.5.3
Propriété des clients ou prestataires externes
- 8.5.4
Préservation
- 8.5.5
Activités après livraison
- 8.5.6
Maîtrise des modifications
- 8.6 Libération
des produits et services
- 8.7 Maîtrise
des éléments de sortie des processus, des produits et services non
conformes
- 9 Évaluation
des performances
- 9.1
Surveillance, mesure, analyse et évaluation
- 9.1.1
Généralités
- 9.1.2
Satisfaction du client
- 9.1.3 Analyse
et évaluation
- 9.2 Audit
interne
- 9.3 Revue de
direction
- 10 Amélioration
- 10.1
Généralités
- 10.2
Non-conformité et actions correctives
- 10.2
Amélioration continue
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